Déposée le 15 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) FADICLASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROTOMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FADICLASS domicilié(e) La Trappe - 61350 - SAINT-MARS-D'EGRENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 905 545 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque ROTOMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FADICLASS, Société Anonyme - La Trappe - 61350 - SAINT-MARS-D'EGRENNE - France - SIREN 382905545
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2439011 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27
Articles de classement de présentation et de transport des documents, à savoir : classeurs, dossiers suspendus, chemises et dossiers avec ou sans système de blocage des documents ; blocs porte-documents ; boîtes d'archives ; valises de classement ; pochettes à coins ; pochettes protège-documents ; blocs de bureau ; article pour répertorier des documents ; classeurs avec volets de séparation ; parapheurs ; boîtes à fiches, fichiers à soufflet, classeurs pour disquettes, pochettes de transport ; pochettes et chemises de classement (papeterie), albums, coffrets pour la papeterie, formulaires, pochoirs, répertoires, transparents (papeterie). Articles de papeterie. Meubles de bureau, meubles de classement, armoires de classement, meubles rotatifs de classement, meubles de rangement et de stockage pour articles de classement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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